Mentions et informations légales

Bienvenue sur le site de l'Hôtel Saint-Jean.
En accédant à ce site, vous acceptez les présentes conditions générales d’utilisation.

 

S.A.R.L. OLLER
Siège : 13 place des Halles 37000 Tours
Capital de 5 000 euros
SIRET : 492 618 368
APE : 5510Z
N° TVA intracommunautaire : FR 73 492 618 368
Nom de domaine : www.hotel-saintjean.fr
Courrier électronique : contact@hotel-saintjean.fr
Tél. : 02 47 38 58 77
Responsable de la publication : Mme Christelle Molin-Mabille.

Informations techniques

Il est rappelé que le secret des correspondances n'est pas garanti sur le réseau Internet et qu'il appartient à chaque utilisateur d'Internet de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination d'éventuels virus circulant sur Internet.

Charte éditoriale

Le site "www.hotel-saintjean.fr" est un site de présentation des services proposés par. Il est complété par des outils de simulation.
La présentation des produits, prises de vue ou graphismes reste indicative et ne peut engager la responsabilité de L’HÔTEL SAINT-JEAN, ni même remettre en cause la validité de la commande.

Données personnelles

Les informations que vous saisirez seront enregistrées par L’HÔTEL SAINT-JEAN, elles seront analysées et transmises aux différents services concernés pour leur prise en charge.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression concernant les données collectées sur ce site, dans les conditions prévues par l'article 31 de la loi du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

 

Pour l'exercer, adressez-vous par courrier au gestionnaire du site, à l'adresse suivante :
L’HÔTEL SAINT-JEAN
13 place des Halles
37000 Tours

Liens hypertextes

La création de liens hypertextes vers le site "www.hotel-saintjean.fr" est soumis à l'accord préalable du Directeur de la publication.

 

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites à partir de "www.hotel-saintjean.fr" ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de L’HÔTEL SAINT-JEAN.

Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l’utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

 

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

 

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

 

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Utilisation des cookies

La navigation sur ce site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Réalisation

Carlo Ferreira www.carloferreira.com

Hébergeur

920f313c728abd4a6129f9a5c4d963c8DDDDDDDDDDDDDDDDDDDD